Inspections Préachats de Bâtiments Vides à vos Risques et Périls

Selon vous, est-il dans l’intérêt des inspecteurs en bâtiments et/ou dans l’intérêt de leurs clients de procéder à l’inspection préachat de bâtiments vides, sans que personne d’autre ne soit présente?

Par Administrateur

31 Mar, 2020
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Durant la pandémie occasionnée par le Coronavirus (COVID-19), plusieurs intervenants de l’immobilier disaient que ce n’est pas risqué pour les inspecteurs en bâtiments et leurs clients de procéder à des inspections préachats de bâtiments, pourvu que les bâtiments soient vides et que les inspecteurs soient seuls sur place. En dressant un portrait de certains risques associés à une telle pratique, nous allons tenter d’élucider la question pour le bien de tous.

Risque d’avoir des accidents ou de causer des dommages

Risque d’avoir des accidents

Lorsque des inspecteurs en bâtiments procèdent à des inspections préachats de bâtiments vides et ques ces derniers sont seuls, ils ont tendance à croire qu’ils ont assez d’espace pour manoeuvrer rapidement, sans risquer d’avoir des accidents ou de faire des erreurs. Il s’agit là, évidemment, d’un excès de confiance qui peut facilement se traduire par un manque de concentration et d’attention de la part de ces inspecteurs en bâtiments et, conséquemment, par de bêtes accidents.

 Pour vous donner un aperçu de l’ampleur que cela peut prendre : “Imaginez un instant un inspecteur en bâtiments adoptant de tels comportements et, inspectant seul un bâtiment vide, qui chute accidentellement, se blesse, perd conscience, sans que personne n’est présent sur les lieux pour lui venir en aide.”

Risque de causer des dommages

Il n’y a pas que des accidents qui peuvent survenir lorsque des inspecteurs en bâtiments procèdent à des inspections préachats de bâtiments vides et que ces derniers sont seuls sur les lieux. En fait, il y a aussi le risque que ces inspecteurs en bâtiments causent ou soient accusés à tort d’avoir causé des dommages à un ou à plusieurs systèmes ou composantes installés dans les bâtiments visés..

Pensez-y bien une seconde, à votre avis, s’il y a des bris durant l’inspection d’un bâtiment vide par un inspecteur en bâtiment, seul dans ce bâtiment au moment de l’inspection, qui sera accusé ou tenu responsable ?

  • L’inspecteur ?
  • Les clients de l’inspecteur ?
  • Les deux ?

Risque de fautes, d’erreurs et d’omissions

Les inspecteurs en bâtiments ont rarement le privilège de bien connaître les bâtiments qu’ils sont appelés à inspecter. N’empêche que ces derniers n’ont aucun droit à l’erreur lorsqu’ils procèdent à l’inspection préachat de ces bâtiments.

 Normalement, ce qui réduit le risque que les inspecteurs en bâtiments fassent commet des fautes, des erreurs et des omissions, lors de leurs inspections préachats est la présence du propriétaire-vendeur, par exemple, auquel ils s’adressent quand ils ont besoin d’une information quelconque relativement à :

  • des indices de désordres liées à d’éventuels événements antérieurs, comme :
    • un refoulement d’égout
    • une fuite ou une infiltration d’eau
    • un déversement de mazout
    • une infestation d’insectes ou d’autres animaux nuisibles
    • ect.
  • l’emplacement et au fonctionnement d’un ou de plusieurs systèmes et composantes installés des bâtiments, comme c’est souvent le cas pour :
    • le panneau électrique
    • l’entré d’eau principale,
    • le drain de plancher
    • le regard de nettoyage
    • le clapet anti-refoulement
    • la pompe submersible
    • la trappe d’accès à l’entretoit
    • etc.

 Imaginez ce que peut être les conséquences pour les inspecteurs en bâtiments et leurs clients ces systèmes et composantes ne sont pas inspectés et que, plus tard, il s’avère qu’ils contenaient des défauts apparents.

 Bref, bien qu’un inspecteur en bâtiment soit plein de bonne volonté, il risque de se retrouver dans des situations litigieuses qui pourraient s’avérer coûteuses, tant pour lui que pour ses clients, après avoir accepté de procéder seul à l’inspection d’un bâtiment vide. 

  • En cas d’accident, l’inspecteur en bâtiment qui n’avait pas une police d’assurance et invalidité, et qui se blesse, devra vivre sans aucun revenu pendant toute la durée de sa convalescence. De plus, si des séquelles permanentes résultent de l’accident, il devra vivre avec celles-ci pour le restant de ses jours.
  • En cas d’erreurs, l’inspecteur en bâtiment court le risque de se faire poursuivre pour des dommages qu’il aurait ou qu’il n’aurait même pas causés et, ce sera sa parole contre celle de ceux qui l’accusent. Son assureur va peut-être couvrir ses frais de défense et indemniser ses clients mais, en contrepartie, ses primes d’assurances augmenteront considérablement.

 Quant aux clients de l’inspecteur en bâtiment, ils perdent l’opportunité de visiter le bâtiment avec un oeil plus objectif. Aussi, ils perdent l’opportunité de suivre l’inspecteur en bâtiment durant l’inspection préachat de leurs futurs bâtiments, de comprendre le fonctionnement des différents systèmes et composantes qui les constituent et, par dessus tout, d’adresser leurs questions à l’inspecteur en bâtiment au fur et à mesure qu’il poursuit ses inspections et qu’il leur fait part de ses observations.

 En résumé, il n’est donc ni dans l’intérêt de l’inspecteur ni dans l’intérêt de son client de procéder à l’inspection d’un bâtiment vide, sans que personne d’autre ne soit présente.

Quelques conseils pour les inspecteurs et les acheteurs

Pour les inspecteurs

  1. Ne jamais accepter d’être seuls lors de vos inspections préachats de bâtiments vides
  2. Insistez à ce qu’au moins une personne, idéalement quelqu’un qui connaît bien les bâtiments vides que vous inspectez, vous accompagne lors de leurs inspections préachats
  3. Soyez doublement prudents lorsque vous procédez à des inspections préachats de bâtiments vides, seuls
    1. N’oubliez pas vous ne connaissez pas la propriétée
    2. Portez toujours les équipements de sécurité appropriés pour éviter d’inhaler ou d’entrer en contact avec des particules dangereuses, surtout, lorsque vous entrez dans les entretoits et vides sanitaires.
    3. Faites toujours attention à où vous vous mettez les pieds
    4. N’actionnez aucun appareil mécanique ou électrique si son dispositif de mise en marche vous semble défectueux
    5. Si les bâtiments vides que vous inspectez n’ont pas d’eau courante ou d’électricité lors de vos inspection préachats, il est de la responsabilité du propriétaire de les faire fonctionner. Ne touchez pas à l’entrée d’eau principale ni aux panneau électrique, et ce, même si le propriétaire vous autorise à le faire

Pour les acheteurs

  1. Assurez vous toujours que le vendeur ou un représentant, idéalement quelqu’un qui connaît bien les bâtiments vides que vous convoitez, soit présent lors de leurs inspections préachats

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