Comment Savoir Si Ma Maison Est Sur Un Terrain Contaminé?

Par Administrateur

6 Mai, 2019
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Avoir sa propriété sur un terrain contaminé ou au-dessus d’un ancien dépotoir peut entraîner des problèmes de santé à ses occupants, de stabilité pour le bâtiment et de pollution. Aussi, cela peut contribuer à faire baisser la valeur marchande de sa propriété.

Il existe plusieurs bases de données qui renseignent sur les risques de contamination des terrains résidentiels, tel que le répertoire des terrains contaminés du Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC). Plusieurs personnes prennent le risque de mener, elles-mêmes, des recherches sur ces bases de données. Mais, ce n’est définitivement pas une bonne idée compte tenu, entre autres, des risques élevés d’erreurs dus aux multiples répertoires qui existent. Allo Inspecteur suggèrent donc de confier cette tâche à une entreprise spécialisée en commandant un rapport sur une plateforme comme ImmoProof, par exemple.

BONNE NOUVELLE – Tous les rapports d’inspection, d’expertise ou autres rapports de Allo Inspecteur incluent gratuitement le rapport ImmoProof de la propriété inspectée.

Les différents types de contaminant de sols

Lors d’une inspection, un inspecteur en bâtiment pourra suspecter la présence de contaminants dans un sol  s’il y observe certaines traces comme des traces d’hydrocarbure ou certaines odeurs.

Au Québec, le lois environnementales sont relativement récentes. Il est donc important de savoir que les règles et normes en matière de qualité du sol n’ont pas toujours encadrées les activités humaines. À titre d’exemple, beaucoup d’anciennes carrières ont été remblayées avec divers matériaux dont des déchets, des matériaux de construction. Il arrivait aussi que des remblais industriels soientt utilisés pour égaliser des terrains à vocation résidentielle. D’autres polluants nocifs peuvent ausi se retrouver dans un sol résidentiel comme les résidus de charbon, le mazout d’un réservoir sous terre qui aurait foui ou encore du plomb provenant des résidus de cendres d’une ancienne incendie. Tous ces contaminant peuvent se retrouver à des niveaux dépassant les seuils établis par les règlements du Ministère de l’environnement.

Les registres des terrains contaminés

Au Québec, il existe différents registres dans lesquels la contamination d’un terrain devrait être consignée en vertu de la Loi sur la qualité de l’environnement et le Règlement sur la protection et la réhabilitation des terrains.

La liste des terrains contaminés votre municipalité

Les municipalités tiennent des listes des terrains contaminés sur leurs territoires. Certaines municipalités rendent ces listes accessible en ligne sur leur site Internet :

Une simple recherche sur Google vous permettra de savoir si votre municipalité tient une liste des terrains contaminés sur son territoire en ligne.

Les répertoires gouvernementaux de terrains contaminés

Le répertoire des terrains contaminés du Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC)

Le MELCC tient un Répertoire des terrains contaminés qui répertorie les terrains contaminés par des activités industrielles, commerciales, ou encore par des déversements de matière accidentels.

Le registre foncier du Québec

Différents types d’avis doivent être publiés au Registre foncier du Québec:

  • avis de contamination
  • avis de décontamination
  • avis de restriction d’utilisation

La publication de ces avis permet au public d’en prendre connaissance, que ce soit via une consultation en ligne à propos d’une propriété ou dans le cadre d’une transaction via un courtier immobilier ou un notaire.

L’inventaire des sites contaminés fédéraux

Le gouvernement fédéral tient à jour un inventaire des sites contaminés fédéraux qui répertorie différents sites et terrains contaminés.

Obtenir un rapport de vérifications ImmoProof

Faire des recherches sur les différents registres peut s’avérer long et les risques d’erreurs de consultation peuvent avoir des conséquences importantes sur un projet d’achat ou de vente de terrain ou de maison. Votre propriété peut avoir été construite sur un terrain contaminé par le passé. ImmoProof, une entreprise québécoise spécialisée dans l’information sur la contamination des sols, vous permet de vérifier en quelques secondes seulement les bases de données en lien avec la qualité du sol de votre terrain et des terrains avoisinants (car les contaminants sont mobiles notamment à causes des pluies, de la fonte des neiges, du pH du sol, etc.).

Faire  réaliser un prélèvement sur le terrain

Votre rapport ImmoProof, votre inspecteur en bâtiment ou des articles dans la presse ou des informations sur l’histoire de votre quartier vous laissent croire que votre terrain pourrait être contaminé? Vous devrez alors faire réaliser des analyses de caractérisations environnementales afin de vérifier la présence de contamination dans les sols et l’eau souterraine par une entreprise spécialisée.

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